The Secret

Contrairement à ce que tu pourrais imaginer ou pas, je ne vais pas te parler d’un film portant ce titre, mais du Secret Professionnel.

Le secret professionnel tout le monde en a entendu parler, à la télé ou quand tu rentres dans la vie active. Tout le monde sait ce que c’est mais tout le monde le respecte-t-il. Mais le respecte-t-il vraiment je veux dire ?

L’article 226-13 du code pénal nous dit que « la révélation d’une information à caractère
secret par une personne qui en est dépositaire soit par état ou par profession, soit en raison d’une fonction ou d’une mission temporaire, est punie d’un an d’emprisonnement et de 15 000 euros d’amende« . J’ai vu dans le cadre de mes cours de droit pénal spécial l’an dernier qu’en vertu d’un flou juridique la forme de la divulgation importe peu. Elle peut être orale, à l’occasion d’un discours, de bavardage, confidence ou témoignage. Elle peut être écrite par correspondance, remise de certificat ou rapport, ou encore publication dans une revue. Qu’importe qu’il n’y ait pas publicité, c’est-à-dire qu’il n’est pas indispensable que la personne violant le secret ait cherché à donner à ses révélations une ampleur particulière.

Quand je suis rentré au cabinet, et dans mon poste précédent (dans un cabinet d’avocat), je me suis engagée à respecter le secret professionnel, et j’ai signé une clause de confidentialité sur les dossiers que je pourrais avoir à traiter. Par cette clause et par le respect des règles déontologiques régissant ma profession je m’engage à ne pas révéler d’informations juridiques, financières ou personnelles sur mes clients.

Si le respect de cet engagement se passe aisément officiellement : je m’explique, je ne vais pas crier sur tous les toits, publier un article dans un journal ou même ici, ou aller baver chez un confrère que mon client Monsieur Machin s’est pris un redressement URSSAF pour son entreprise Trucmuche, de plusieurs centaines de milliers d’euros pour travail dissimulé parce qu’il a eu la mauvaise idée de faire venir travailler des personnes des pays de l’Est sans les déclarer et donc sans payer de charges sociales à l’état. Bien sur si je vous dis ça comme ça, il n’y a pas vraiment de révélations, donc mes engagements sont respectés, mais si je commence à vous donner des noms, je tombe en infraction pénale, et mes loulous je vous aime bien, mais je ne vais pas encourir une amande de 15000 € et risquer d’un an d’emprisonnement pour une info qui ne vous intéressera pas plus que ça, puisque vous ne connaissez par Monsieur Machin, ni l’entreprise Trucmuche, mais l’infraction étant réalisée, qu’importe qu’il y ait ou non préjudice, je suis dans la faute.

Mais la violation du secret professionnel tout le monde l’a fait. Du moins les gens qui ne vivent pas seuls déja, ne serait-ce que parce que le soir, entre l’entrée et le plat, quand on raconte sa journée, on va forcément finir par raconter à Chéri-chéri que Monsieur Machin s’est vu redresser pour travail dissimulé dans Trucmuche, et tu peux me passer le sel amour c’est fade.

Que celui qui a eu vent de détails croustillants dans le cadre de son boulot et n’en a pas parlé à son conjoint me jette le premier parpaing. Bien sur cela est plus ou moins croustillant suivant le poste occupé. Mes révélations sur Machin seront plus intéressantes si Machin est ministre de l’intérieur que s’il est gérant de Trucmuche au pays des vaches (j’ai eu vent un jour, dans le cadre de révélations familiales que la cousine du cousin du chat du voisin avait un amant et que tiens toi bien, c’est Mr Machin, Premier Ministre de tel ministère, dont elle était l’assistante après avoir été élève en fac de droit. Aujourd’hui ladite cousine n’est plus avec le Premier Ministre (qui n’est plus Premier Ministre d’façon), et a pondu d’un autre, mais quand même, quand t’apprend ça et que tu te dis que t’es à deux poignets de main du Président de la République de l’époque, ça fait tout chose ! La encore, violation du secret professionnel. Mais franchement, si tu te tapais un ou une ministre pour qui tu as ou pas du respect et de l’admiration, tu voudrais le crier sur les toits toi aussi non). Mais la révélation n’en reste pas moins réelle et l’infraction donc réalisée.

Pourquoi je vous parle de ça. Parce que j’ai un client, Monsieur Petit-con-imbu-de-lui-même qui a une activité artisanale et qui s’est retrouvé à se faire payer un chantier par un client en espèce. La remise d’espèces entre particulier et professionnels est règlementée, pour éviter les blanchiment d’argent, toussa toussa, et que donc ces transaction sont limitées à 3000 € (15000 si le foyer fiscal du commerçant est à l’étranger). S’agissant d’un gros chantier, la somme qui a été remise en espèce excède de très loin ce montant. Et donc j’ai mon client qui se retrouve avec une mallette pleine de billets qu’il ne sait comment écouler ce boulet !

Il va aller raconter ça à son comptable, et puis à moi, comme ça de but en blanc, un jour ou j’étais à l’accueil, pas très discret le garçon, surtout qu’il ne me l’a pas dit sur le ton de la confidence, mais plutôt en le criant presque sur les toits, Monsieur Petit-con-imbu-de-lui-même ne réfléchit pas beaucoup, sinon il ne se serait pas retrouvé dans cette merde soi dit en passant. Le comptable va venir me demander de tenir ma langue, Grand Chef n’étant pas au courant (car confidence pour confidence c’est moi que j’aime à travers vous si Grand Chef l’apprend, c’est une faute grave, et il va en prendre comme aux boules), et moi je vais me retrouver avec ce truc pas si énorme que ça, mais pas petit non plus, et je ne vais pas pouvoir le garder pour moi. Je vais donc en parler à Chéri (sans lui donner de nom, en restant aussi vague que possible, par conscience professionnelle enfin je crois) et à mes copinettes (qui elle connaissent le client – violation du secret professionnel ? Ou secret professionnel partagé ? La deuxième solution j’espère). Quoi qu’il en soit, sur ces copinettes, j’en ai une qui est marié et qui va aussi en parler à son cher et tendre. Et voila que pour un secret professionnel confié par un client à son comptable on va se retrouver avec 5 personnes de plus au courant, lesquels 5 personnes ne connaissent peut être pas tous les tenants et aboutissants de l’affaire, mais à qui le secret a été révélé. Et qui dit que sur les conjoints, ceux-ci en ont pas parlé autours d’eux, pour faire la conversation, entre potes ou en famille, sans donner de détails, mais quand même.

Cette notion de secret professionnel est quand même ‘achement mince je trouve !

Et puis où est la frontière entre respect du secret professionnel et conscience professionnelle ? Je veux dire si ledit client se fait chopper, il va baver que son comptable était au courant, peut être même se planquer derrière le « ha mais j’étais pas au courant, que c’était pas légal, mon comptable ne me l’a pas dit », et donc le comptable va en prendre comme aux boules par Grand Chef (parce que si le client se fait chopper, c’est le cabinet qui va prendre au niveau responsabilité, pas le comptable personnellement), qui va alors apprendre que moi aussi j’étais au courant. Et à ce moment là va nous être posé la question du « vous etiez au courant, vous savez qu’il s’agit d’un délit, que le client était hors la loi, pourquoi n’avoir rien dit ? », c’est vrai ? Pourquoi ne pas l’avoir dit au Grand Chef ? Moi parce que le comptable m’a demandé de ne rien dire, pour le couvrir (lui, pas le client), mais le comptable, pourquoi ne pas l’avoir dit au Grand Chef ? pour le respect du secret professionnel ? pour préserver ses fesses ? Et que faire du devoir d’alerte ?

Bref, si un jour ça s’apprend, je suis, nous sommes dans la merde 😦 et pas juste parce qu’on a cafté à nos chéris.

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